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1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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1868W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1868W1-117

Date

1971-2003

Importance matérielle

12,60 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service économie agricole

Modalités d'entrées

Versement effectué le 16 septembre 2008

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Aides aux agriculteurs.

Cote/Cotes extrêmes

1868W24-111

Date

1993-2002

Aides aux investissements et mesures agroenvironementales.

Cote/Cotes extrêmes

1868W51-111

Date

1993-2002

Opérations Locales Agro-Environnementales (OLAE).

Cote/Cotes extrêmes

1868W95-111

Date

1994-2001

Loue-Lison.

Cote/Cotes extrêmes

1868W98-104

Date

1994-1998

Présentation du contenu

Dossiers individuels des bénéficiaires : conventions et contrats, décisions préfectorales d’acceptation, relevés parcellaires, déclarations annuelles de situation, pièces justificatives, décomptes financiers.

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Cote/Cotes extrêmes

1868W104