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Archives communales déposées d'Amathay-Vésigneux

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées d'Amathay-Vésigneux

Date

1554-1909

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

CC Finances - Impôts et comptabilité

Répartition des impositions

Cote/Cotes extrêmes

EAC368CC2

Date

1753-1773

Arpentement

Cote/Cotes extrêmes

EAC370CC4

Date

1742

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