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Importance matérielle
Origine
Notes
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Biographie ou Histoire
Le conseil d’arrondissement de Saint-Hippolyte/Montbéliard est celui du 3ème arrondissement communal du département. Il comprend à l’origine les cantons de Blamont, de Maîche, de Pont-de-Roide, de Le Russey et de Saint-Hippolyte. Son siège est transféré de Saint-Hippolyte à Montbéliard en 1816, en même temps que la sous-préfecture, après le rattachement des cantons d’Audincourt et de Montbéliard au département du Doubs et à cet arrondissement. En 1926, suite à la suppression de l’arrondissement de Baume-les-Dames, son ressort territorial s’accroit des cantons de Clerval et de L’Isle-sur-le-Doubs.
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Présentation du contenu
Pour les procès-verbaux des délibérations antérieurs à 1834 et de la période 1872-1909, voir dans les dossiers des sessions annuelles.
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