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3E41 Étude notariale de Rougemont

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Cote/Cotes extrêmes

3E41/1-398

Date

1699-1902

Modalités d'entrées

Ce fonds a été versé par Me Daniel Menier, notaire à Rougemont.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E41/1-392

Date

1747-1902

Cote/Cotes extrêmes

3E41/206-320

Date

an XIII-1894

Claude François Receveur puis Jacques Suzanne Auguste Receveur

Cote/Cotes extrêmes

3E41/239

Date

1838

Biographie ou Histoire

C.F. Receveur officie jusqu'au 16 juin, J.S.A. Receveur à partir du 4 juillet.