1615-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Echanges et acquisitions (1850-1867), avec plan (s.d.).
Aliénation de portions de chemins abandonnés et d'un étang (1813-1902).
Amodiations des communaux (1845-1912).
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