1699-1894
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,35 ml
Date
Présentation du contenu
Délibérations : registres.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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