118J1-118J73
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Entrée effectuée en 1996 sans contrat ; régularisation en 2017.
Mode de classement
Récolement.
Conditions d'accès
Pour des questions de respect de la vie privées, la consultation de certaines cotes est soumise à l'autorisation du déposant (Fédération départementale du parti communiste français du Doubs).
Documents en relation
138J2 Fonds Charles. -- Dissolution de la fédération du Doubs: textes, correspondance (1988).
1812W8 Renseignements généraux. -- Dossier collectif sur le PCF: rapports et notes de services de police, coupures de presse, documentation (1978-1988).
1688W Renseignements généraux. -- Dossiers individuels (1950-2004).
1485W Renseignements-généraux. -- Dossiers individuels (1945-1999).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ces dossiers contiennent essentiellement des états d’organisation des sections et cellule, des listes d’adhérents, des tracts, des notes, de la correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.