2963W1-143
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du13/02/2026
Présentation du contenu
Ingénierie publique. - Travaux sur bâtiments et infrastructures publics.
La Direction départementale de l'Équipement (DDE) agit en qualité de conducteur d'opérations ou de maître d'œuvre pour le compte de communes, d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ou de la Région pour la réalisation de travaux de construction ou de restructuration de bâtiments et infrastructures publics.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement dans l’ordre alphabétique des communes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Travaux d’aménagement : marchés, procès-verbaux de réception, décomptes généraux et définitifs.
Les dossiers concernent les travaux de viabilisation de l’extension de la zone artisanale « Les Butiques » (2006-2008), les finitions de la voie d’accès aux Rondeys (2007-2009) et l’aménagement d’une plateforme en vue de la construction d’un centre de secours (2009).
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