5 février 1914 - 9 octobre 1953 - Archives départementales du Doubs

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

M Supplément

Déplier tous les niveaux

M Supplément

Cote/Cotes extrêmes

M4220-M4227

Date

1828-1953

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Commission sanitaire d’arrondissement de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

M4225-M4226

Date

1903-1953

Présentation du contenu

Registres de délibérations.

5 février 1914 - 9 octobre 1953

Cote/Cotes extrêmes

M4226

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.