Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

Déplier tous les niveaux

Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Mesurage des toits de la commune pour baser le partage des futaies

Cote/Cotes extrêmes

EAC5998N14

Date

1829–1846

Présentation du contenu

Vérifications et toisé des constructions nouvelles.