an XI-1962
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Présentation du contenu
Listes d’émargement, procès-verbaux.
Lacunes.
Mode de classement
Classement par élection.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Contient aussi un procès-verbal du tirage au sort de la moitié sortante du Conseil municipal (1834), les procès-verbaux d’installation du Conseil municipal (1884-1904) et des tableaux des membres en exercice (1892, 1900).
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