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3E Minutes antérieures à 1790

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3189

Date

1518-1816

Mode de classement

Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E554-3E555

Date

1613-1618

Biographie ou Histoire

Notaire impérial du comté de Bourgogne, juré de la cour de l'official et citoyen de Besançon.

Documents en relation

Répertoire, 3E559

1617-1618

Cote/Cotes extrêmes

3E555

Date

1617-1618