14 juin 1789 - 30 janvier 1791 - Archives départementales du Doubs

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers du corps des marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B1-15B25

Date

1650-1791

Enregistrement des actes importants, délibérations, comptabilité et correspondance du corps

Cote/Cotes extrêmes

15B19-15B25

Date

1700-1791

Dépenses et recettes faites par les juges pour le corps des marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B23-15B24

Date

1752-1791

14 juin 1789 - 30 janvier 1791

Cote/Cotes extrêmes

15B24

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