Pièces de procédure

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15B Justice consulaire de Besançon

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15B Justice consulaire de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Papiers de marchands

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

RENAUD-DUCREUX Ignace-Augustin, toilier à Besançon

Cote/Cotes extrêmes

15B1298-1299

Date

1781-1784

Pièces de procédure

Cote/Cotes extrêmes

15B1299

Date

1781-1784

Présentation du contenu

Recouvrements de créances sur : Mme de Jouffroy-Gonsans (1781) ; la succession de François-Théodule Salleret, marchand de bois (à Baume) (1784).

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