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Archives communales déposées de Valonne

Déplier tous les niveaux

Date

1770-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Chemins vicinaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4211O1

Date

1862-1872

Présentation du contenu

Rapport de l'agent voyer pour l'établissement du tarif de conversion en tâches de journées de prestation (1862) ; état de classement des chemins vicinaux ordinaires (1868) ; tableau général de la révision du classement des chemins vicinaux (1872)