1741-1918
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Convention entre la commune et le facteur (1891). Bureau du facteur, création (1899) ; bail du bureau : convention avec le directeur des postes et télégraphes du Doubs (1899). Frais de transport des dépêches entre Montbéliard et Sainte-Marie : convention avec Mr Bloch, beurrier (1899).
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