2260W1-327
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Entré par versement du 20 mars 2015.
Présentation du contenu
Aménagement et équipement rural.
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Présentation du contenu
Travaux et exploitation.
Typologie documentaire : marchés de travaux et d’études, comptes rendus d’exploitation, délibérations de conseils municipaux ou de comités syndicaux, correspondance.
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Présentation du contenu
Ancien lieu de stockage d’ordures ménagères, diagnostic en vue de l’implantation d’une déchetterie et la mise en place d’une collecte sélective.
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