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Archives communales déposées d'Arc-Sous-Cicon

Déplier tous les niveaux

Date

1448-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3,60 mètres linéaires

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents en relation

Voir aussi en sous-série D.

Aménagement et délimitation

Cote/Cotes extrêmes

EAC4841N9

Date

1848-1907

Présentation du contenu

Soumission au régime forestier : décrets présidentiels, pièce de correspondance (1848-1900). Aménagement : décrets impérial et présidentiels, procès-verbaux et croquis visuels (1865-1907). Délimitation partielle : procès-verbaux et croquis visuels (1885).