Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 1-37

Cote/Cotes extrêmes

1946W1

Présentation du contenu

Besançon. - Lotissement Grapinet, rue Fontaine Argent (04-06-1924). Lotissement Brochet, "à la Viotte" (26-01-1925, 11-03-1925). Lotissement Masson frères, Saint-Claude (22-12-1925). Lotissement Duchaillut et consorts, "Chastres-Montjoux" (05-03-1925). Lotissement Prince Berberat, "aux vieilles Perrières" (05-03-1927). Lotissement Denis, "aux vieilles Perrières" (05-03-1927). Lotissement Masson, la Mouillère (11-12-1928). Lotissement HBM, Polygone, pavillons des sous-officiers (24-06-1930, 12-07-1930). Lotissement HBM, Polygone, pavillons des officiers (24-06-1930, 12-07-1930). Lotissement HBM, Saint-Ferjeux (02-04-1930, 12-07-1930). Lotissement HBM, glacis ou remparts Charmont (24-06-1930, 12-07-1930). Lotissement Masson, "au Vallon de la Mouillère" (10-11-1928, 19-01-1929). Lotissement Société immobilière de Palente (12-08-1931, 19-11-1982). Lotissement Compagnie des compteurs, Champforgeron (18-12-1931, 15-03-1932). Lotissement Lamblin, La Pernotte (14-12-1931, 16-03-1932). Lotissement Guyon, Saint-Ferjeux (28-05-1932, 27-05-1958). Lotissement Frechin, Saint-Ferjeux (28-05-1932). Lotissement Huot-Duchaillut, Les Cras (28-05-1932). Lotissement Lamblin, Les Cras (28-05-1932).Lotissement Veil, Les Cras (28-05-1932). Lotissement Marion, Saint-Claude, Chemin de Trey (28-05-1932).