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2917W Direction de l'éducation, du sport et de la culture (DESC)

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Cote/Cotes extrêmes

2917W1-30

Date

1990-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,4 ml

Origine

Département - Direction de l'éducation, du sport et de la culture (DESC)

Direction de la jeunesse, des sports et de la culture - Service jeunesse et sports, puis Direction de l'éducation, du sport et de la culture (DESC) - Service sports, culture et éducation populaire

Modalités d'entrées

Date du versement : 21/05/2025

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2917W1-24

Date

1990-2019

Cote/Cotes extrêmes

2917W2-14

Date

2011-2018

Cote/Cotes extrêmes

2917W2-13

Date

2011-2018

Mode de classement

Classement par structure intercommunale résultant du schéma départemental de coopération intercommunal de 2012.

Communauté de communes du Doubs baumois

Cote/Cotes extrêmes

2917W4