1712-1905
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Contient aussi des rapports sur les délits commis sur le territoire de la commune (1790–1795), des certificats militaires (an XI–1815), des états des pièces de terre accompagnés d’une estimation du revenu des propriétés (1818), des ordres de routes (1860–1864).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.