1526-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre contenant une délibération concernant le pré aux orphelines (1777), les actes d’élections des jurés (1777-1789), la nomination de commis pour la perception du pré des orphelines (1787), diverses amodiations et adjudications de bois, et actes divers concernant la commune (1790-1826), une description des dons, aumônes et charités faits à la commune de Vercel, après l’incendie du 11 octobre 1814 (1814-1815).
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