1571W Sous-préfecture de Montbéliard

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Origine

Sous-préfecture de Montbéliard / Cabinet du sous-préfet

Modalités d'entrées

Versement du 28 août 2003.

Présentation du contenu

Le présent versement constitue un fonds exceptionnel, tant par l'ampleur chronologique couverte (1943-1994) que les sujets qui y sont traités. Les documents classés ici permettent de pallier dans une large mesure l'absence, à ce jour, de versement équivalent du Cabinet du préfet : la présence des Automobiles Peugeot, lieu de rivalités politiques et syndicales constantes, explique en effet la présence massive de tracts et la richesse documentaire des notes des Renseignements généraux.

L'intérêt marqué par certains sous-préfets, notamment dans les années quatre-vingts, pour les questions de délinquance, justifie d'autre part la présence importante de documents concernant la sécurité publique (1571W72-97), matière dans laquelle le sous-préfet de Montbéliard a parfois eu une compétence particulière.

On n'en regrettera que davantage des lacunes inexplicables et regrettables, telle l'absence des rapports des Renseignements généraux des années 1958 et 1962.

Mode de classement

L'intérêt du versement a justifié son reclassement complet. Le parti a été pris de séparer strictement les collections chronologiques constituées des notes et messages des différents services de police et de gendarmerie et les dossiers témoignant de l'action, ou au moins de l'intérêt, du sous-préfet. Les deux séries documentaires ont été complétées par les documents qui auraient pu, à certaines périodes, en être distraits ou déclassés ou qui n'y avaient pas été intégrés, la création du dossier correspondant leur étant postérieure.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1571W68-140

Date

1943-1994

Cote/Cotes extrêmes

1571W72-97

Date

1943-1994

Cote/Cotes extrêmes

1571W72-83

Date

1943-1994

Cote/Cotes extrêmes

1571W79-83

Date

1954-1992

Cote/Cotes extrêmes

1571W81-82

Date

1969-1992

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans.

Lutte contre la toxicomanie (1969-1991). Affaires de stupéfiants (1969-1992).

Cote/Cotes extrêmes

1571W81

Date

1969-1992

Présentation du contenu

Lutte contre la toxicomanie. – Instructions, rapports de synthèse, procès-verbaux de réunions organisées à la préfecture (1969-1986). Utilisation de colle à vélo et de dissolvant comme stupéfiant : correspondance, coupures de presse (1979-1984). Actions de prévention et associations œuvrant dans ce secteur : documentation, rapports de police (1977-1991).
Affaires de stupéfiants. – Affaires traitées par la police urbaine de Montbéliard du 1er janvier au 6 février 1977 : liste (1977). Affaires traitées par la police de l’air et des frontières du Doubs : états statistiques trimestriels, puis mensuels (octobre 1985-novembre 1992). Affaires traitées par les services de police et de gendarmerie (1969-1972, 1974-1977).
Composition des dossiers d’affaires de stupéfiants : cf 1571 W 74-76.