1558-1912
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pour la délimitation des bois, l'affouage et la mise en pâtrure, voir aussi le registre coté EAC 5329 G 1.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cahier des charges (1893), procès-verbal de vente aux enchères (1899).
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