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2004W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2004W1-403

Date

1945-2004

Importance matérielle

49,5 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Biographie ou Histoire

Ce sont des archives produites par les services de la DDE du Doubs compétents en matière d'urbanisme, à savoir le groupement d'études et de programmation (GEP), puis le service d'aménagement territorial de Besançon et de Pontarlier (SAT/BEP).

Si le premier service avait une compétence départementale, en revanche le ressort du SAT/BEP ne couvrait que les arrondissements de Besançon et de Pontarlier. Le service d'aménagement territorial de Montbéliard (SAT/MON) couvrait l'arrondissement de Montbéliard. Ce dernier a d'ailleurs déjà versé une partie des archives en sa possession (voir versement 1802 W).

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 avril 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2004W393-403

Cote/Cotes extrêmes

2004W402-403

Date

1965-1986

Marais de Saône.

Cote/Cotes extrêmes

2004W403

Date

1965-1968

Présentation du contenu

Lac, projet de création : autorisation de création d’un SIVOM entre les communes de Saône, de Morre, de Montfaucon et de La Vèze, rapports géologiques et hydrogéologiques sur la partie occidentale des marais, conclusions sur le rapport, correspondance.