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1878W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1878W1-30

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,40 m.l.

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Franche-Comté / Service régional de l'économie, des territoires et de l'environnement

Modalités d'entrées

Versement du 14 octobre 2008

Cote/Cotes extrêmes

1878W27-29

Date

1992-2004

1992-2000

Cote/Cotes extrêmes

1878W27

Date

1992-2000

Présentation du contenu

Mise en œuvre du programme : conventions, comptes rendus de réunions, correspondance. Études techniques sur le traitement des eaux et le problème des effluents. Fiches de présentation des opérations financés.