Aide à la recherche

15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1171-15B1191

Date

1769-an III

Cote/Cotes extrêmes

15B1174-15B1191

Date

1769-an III

Présentation du contenu

Procédure

Amet, père et fils, négociants (eau-de-vie) à Besançon (1785, pièces jointes 1781-1782) ; Fenouillot de Lavans (1783-1791) ; Georges Lambert (et les syndics de la masse de ses créanciers, Jean-Baptiste et François-Antoine Wey), correspondance jointe à la procédure (1783-1792)

Cote/Cotes extrêmes

15B1174

Date

1781-1792

Documents en relation

Voir aussi : 15B715 et 15B720 (exemplaires de certaines formalités de la faillite Fenouillot).