2511W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2511W1-173

Date

1944-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

16,50 ml

Origine

Service versant : Département du Doubs / Direction des routes, des infrastructures et des transports / Service central d'ingénierie routière (SCIR)

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement du Doubs (DDE) / Cellule ouvrage d'art

Modalités d'entrées

Versement du 13 août 2018

Présentation du contenu

Ouvrages d'art sur voies départementales : dossiers de travaux.

Les ouvrages d'art concernés sont essentiellement des ponts, des ponceaux, ainsi que des murs de soutènement.
Il s'agit majoritairement de travaux de restauration (réparation). Dans le corps du répertoire, les constructions neuves ou reconstructions, sont à chaque fois indiquées.

Typologie documentaire générale : études préliminaires, études géotechniques et géologiques, avant-projet (sommaire et définitif), dossiers de consultation des entreprises (DCE), marchés, plans, dossiers de récolement des ouvrages (plans et notes de calculs), comptes rendus de réunions de chantier, notes, correspondance, rapports.

Chaque dossier de travaux contient tout ou partie seulement des types de documents précités.

Mode de classement

Classement dans l'ordre croissant des numéros actuels des routes départementales (RD) et au sein de chaque route classement dans l'ordre alphabétique des communes.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2511W141-173

Date

1975-2012

Cote/Cotes extrêmes

2511W147-165

Date

1999-2005

Cote/Cotes extrêmes

2511W147-164

Date

1999-2005

Présentation du contenu

Reconstruction.

Cote/Cotes extrêmes

2511W150-151

Date

1999-2000

2000

Cote/Cotes extrêmes

2511W151