Archives communales déposées de Naisey-les Granges

Déplier tous les niveaux

Date

1413-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Accroissements

Les archives anciennes de la commune de Naisey ont été classées et inventoriées en 1890 par Jules Gauthier, archiviste du département. En 1976, un deuxième dépôt des archives de la commune a permis de compléter le fonds ancien, intégrant en particulier les registres de baptêmes, mariages et décès en sous-série GG.  La partie réservée aux archives modernes a été refondue en 2022 suite à un troisième dépôt.

Baux et ventes de communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2145DD7

Date

1704-1789

Présentation du contenu

Vente par les échevins Marc Barre et Pierre Magnin, et la communauté de Naisey à Jean Jannot de Grange Vienney d'une fauchée et demi de communaux prés la Combe au Souillot (1704, 3 copies). Bail du pré Emmsey consenti par les habitants de Naisey au profit de Joseph Racine et Marc Grillon, pour 4 ans (1710). Bail de plusieurs communaux consenti pour 9 ans au profit de divers particuliers, devant le notaire, Hyacinthe Armogaste Tournier, de Roulans, par les habitants de Naisey (1789). Liasse : 5 pièces papier.