1415-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Règlement des bois, assiette et quart de réserve (1741-1760). Délimitation de bois entre Adam et Epenoy (1767). Anticipation et dégradation de bois, lieu dit l’Aige d’argent sis à Chevigney, par les habitants d’Adam : pièce de procédure devant la justice de Chevigney (1678 [original et copie du XVIIIe siècle]).
Documents en relation
Voir aussi EAC694DD6.
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