Difficulté avec le seigneur au sujet de la dîme

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Archives communales déposées de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

Date

1515-1790

CC Finances, impôts et comptabilité

Date

1597-1790

Droits seigneuriaux

Date

1660-1762

Difficulté avec le seigneur au sujet de la dîme

Cote/Cotes extrêmes

EAC549CC9

Date

Entre le 1er janvier 1660 et le 31 décembre 1777

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