Aide à la recherche

BJS91 Justice seigneuriale de Saint-Point

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BJS91

Date

1605-1791

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Communautés : Saint-Point, Grangettes (les), Touillon-Loutelet, Montperreux (et Chauon ?), Malbuisson, Chaudron et Vézenay, Malpas, La Planée, Oye-et-Pallet

Documents en relation

Voir JS de Rochejean, BJS762

Registre de rapports et plumitifs

Cote/Cotes extrêmes

BJS91/024

Date

1784-1855

Présentation du contenu

Registre de rapports (1784-1790), qui se poursuit en plumitifs des audiences du tribunal de première instance de Pontarlier (1853-1855).