2553W Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2553W1-122

Date

1950-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6,50 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) de Bourgogne et Franche-Comté / Conservation régionale des monuments historiques (CRMH)


Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté et Conservation régionale des monuments historiques de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 24 avril 2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2553W80-100

Date

1944-2004

Cote/Cotes extrêmes

2553W87-100

Date

1964-1999

Cote/Cotes extrêmes

2553W90-100

Date

1964-2004

Cote/Cotes extrêmes

2553W91-100

Date

1971-2004

Présentation du contenu

Typologie documentaire générale. -
Classement : arrêtés ministériels, rapports de pré-inventaire, correspondance.
Restauration : projets techniques, inventaires de la tuyauterie avec historique succint, photographies, état financiers récapitulatifs, décisions individuelles d’affectation de crédits, devis, factures, marchés, délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux de réception des travaux, coupures de presse, correspondance.

Chaque dossier par orgue contient tout ou partie seulement des 2 types de dossiers précités.

Mode de classement

Classement par département, puis dans l’ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2553W98-99

Date

1972-2003

Lure et Saint-Loup-sur-Semouse

Cote/Cotes extrêmes

2553W99

Date

1997-2003

Présentation du contenu

Lure, église Saint Martin (1997-2003). Saint-Loup-sur-Semouse (2000).