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170W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

170W1-28

Date

1928-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'administration générale et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 1964

Présentation du contenu

Établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Rantechaux à Le Russey

Cote/Cotes extrêmes

170W25

Date

1928-1963

Présentation du contenu

Rantechaux (1951-1961) ; Refranche (1952-1959) ; Reugney (1947-1948) ; Rigney (1947-1948) ; La Rivière (1954) ; Roset-Fluans (1928-1954) ; Rosureux (1952-1954) ; Rougemont (1952-1960) ; Ruffey-le-Château (1943-1944) ; Le Russey (1956-1963).