Déplier tous les niveaux
W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Administrations de l'État
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS)
Succède à la direction de la population.
Actions sanitaires, professions de santé
Commission de réforme et comité médical
2015W
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Doubs / Comité médical
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/07/2010
Comité médical. - Dossiers individuels relatifs aux demandes de congé longue maladie et longue durée.
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