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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251013767-251013905

Cote/Cotes extrêmes

1949W52

Présentation du contenu

251013767 - ASSOCIATION D'ANIMATION CULTURELLE DU PAYS DE QUINGEY, 25440 QUINGEY.
251013773 - ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE CHEMAUD (ASSOCIATION DISSOUTE), 25320 CHEMAUDIN.
251013776 - ESPINETTES ET MANICHORDIONS, 25000 BESANCON.
251013783 - HISPANIA, 25000 BESANCON.
251013787 - INFO BOURG (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013801 - DOUANE AVENTURE, 25000 BESANCON.
251013803 - TAEK WON D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013805 - ASSOCIATION CLUB ROTARY DISTRICT 1680 (A. C. RO. DI. 1680), 25000 BESANCON.
251013814 - COMITE DU DEPARTE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013815 - PEPINIERE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013829 - ASSOCIATION CRESCENDO, 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU.
251013832 - ASSOCIATION REGIONALE DES CHOMEURS, 25680 ROMAIN.
251013841 - TERRE D'EV (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013861 - INTERLUDE, 25000 BESANCON.
251013869 - DRIVE IN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25115 POUILLEY-LES-VIGNES.
251013888 - AMICALE DES PERSONNELS RETRAITES DU C.R.O.U.S DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251013896 - RENCONTRES ET ACTIONS DE JEUNES, 25170 PLACEY.
251013897 - ARKHAIOS, 25000 BESANCON.
251013904 - COMITE D'ANIMATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013905 - BOUTIQUE D'ACCUEIL DE JOUR DE BESANCON, 25000 BESANCON.