Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1711-1952

Date

1837-1896

Voirie

Cote/Cotes extrêmes

EAC5597O1

Date

XVIIIe s.-1896

Présentation du contenu

Chemins de grande communication n°7 et 30, fixation du contingent de la commune : lettre du préfet (1846). Chemin de Saône à Gonsans, répartition des travaux [fin XVIIIe s.] ; entretien (1806-1851). Chemins vicinaux ordinaires : tableau général (1836) ; révision du classement : tableau général (1873). Chemin vicinal ordinaire de Bouclans à Glamondans, rectification : plan (1841) ; nivellement : plan (1841) ; travaux : délibérations municipales (1843). Chemin vicinal ordinaire n°7, alignement : rapport de l’agent voyer cantonal, arrêté du maire (1896). Chemin vicinal ordinaire entre Bouclans et Vauchamps, construction d’un pont : devis (1849). Chemins ruraux : état général (1840). Chemin rural entre Bouclans et l’abreuvoir à bétail, réparation : plan (1845).