1812-1820

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3R Anciens combattants et victimes de guerre

Déplier tous les niveaux

3R Anciens combattants et victimes de guerre

Cote/Cotes extrêmes

3R1-3R25

Date

1797-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Fonds de la préfecture

Cote/Cotes extrêmes

3R1-15

Date

1797-1948

Invalides de guerre

Cote/Cotes extrêmes

3R3-6

Date

1812-1832

Présentation du contenu

Dotation des invalides sur le produit des terrains des fortifications.

Comptes

Cote/Cotes extrêmes

3R4-6

Date

1812-1832

1812-1820

Cote/Cotes extrêmes

3R5

Date

1812-1820

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