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2160W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2160W1-46

Date

1962-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2013

Cote/Cotes extrêmes

2160W34-46

Date

1951-2010

Cote/Cotes extrêmes

2160W40-46

Date

1951-2004

Présentation du contenu

Dossier de fond tenu par la sous-préfecture, contenant des éléments sur la constitution, l’évolution et la dissolution des EPCI.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique du siège de l’EPCI à la date de sa dissolution.

Mandeure – Rosureux

Cote/Cotes extrêmes

2160W43

Date

1957-2001

Présentation du contenu

Mandeure, Syndicat intercommunal du réémetteur (1968-1997). Montbéliard, Syndicat de communes pour le personnel (1966-1987). Montbéliardot, Syndicat de secrétariat (1983-1996) ; Syndicat du Moulin du Bois (1957-1996). Les Plains-et-Grands-Essarts, Syndicat scolaire du Clos du Doubs (1998-2001). Pont-de-Roide, Syndicat intercommunal d’études pour la collecte des ordures ménagères et assimilés du pays du Lomont (SIECOMAPL, 1999). Rosureux, Syndicat de télévision de la vallée du Dessoubre (1973-1992).