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Archives communales déposées d'Aveney

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion des comptes

Cote/Cotes extrêmes

EAC4813L3

Date

an IX-1886

Présentation du contenu

Pièces annexes : quittances, mandements, réclamations de paiement, correspondance (an IX-1854). Bordereaux de recettes et dépenses (1838-1853, lacunes). Relevés du compte de la commune à la caisse des Dépôts et Consignations (1821-1822). Déficit budgétaire : demande du préfet concernant les ressources de la commune (1873). Traitement du receveur : décompte pour servir de base à la révision (1886).