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Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1515-1790

Date

1515-1789

Cultures

Cote/Cotes extrêmes

EAC5583HH2

Date

1709-1789

Présentation du contenu

Terres labourables, recensement : liste nominative [XVIIIe siècle]. Récoltes : déclarations (1709). Ensemencement : déclarations individuelles (1789). Clôture de champs : requête (1770) ; procès entre Jean-Baptiste Voidet et Jean-Pierre Bideaux le vieux et le jeune : requête (1771). Pré, conversion en verger : procès-verbal de reconnaissance (1770). Foins, fixation de la date de lever de ban : délibération (1782).