Procès contre les habitants

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

63H Abbaye de Lieu Croissant ou des Trois Rois

Déplier tous les niveaux

63H Abbaye de Lieu Croissant ou des Trois Rois

Cote/Cotes extrêmes

63H1-38

Date

1133-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Bournois

Cote/Cotes extrêmes

63H18-19

Date

1691-1787

Procès contre les habitants

Cote/Cotes extrêmes

63H19

Date

1787

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.