Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Archives départementales du Doubs
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etat de classement (1867), budgets des ressources (1901-1906), situations des chemins vicinaux ordinaires (1902-1904), tableaux des portions de chemins entretenus à l’état de viabilité (1901-1911). Prestations : proposition de l’agent voyer (1846), rapports de l’agent voyer (1865, 1868).
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