1594-1926
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Biographie ou Histoire
De 1749 à 1791, le village de Fertans a porté le nom de Villayer sur la demande faite au roi par son seigneur d’alors, François de Renouard, comte de Villayer.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Règlement de coupes : procès-verbal (1740). Apposition d’assiette : procès-verbal (1741). Exploitation des bois de Villayer, Amancey et Amondans : arrêt et ordonnance de la maîtrise des eaux et forêts (1779). Autorisation d’assiette dans trois cantons de bois : délibération des habitants, extrait des registres de la maîtrise des eaux et forêts de Besançon (1784).
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