2599W1-144
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Date du versement : 11/03/2020
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Présentation du contenu
Inspection générale des services.
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Évaluation, tris et éliminations, sort final
Rapports. - Fonction « ouvrages d’art » (1992). Constructions publiques et ingénierie d’appui territorial (avril 2007). Enquête administrative relative aux incidents Télécom des mois d’avril et de mai 2007 (décembre 2007).
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