Aide à la recherche

2567W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2567W1-75

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 ml

Origine

Service versant : Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) de Bourgogne et Franche-Comté

Service producteur : Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP) de Franche-Comté / Service études, prospective, évaluation et statistiques (SEPES)

Modalités d'entrées

Versement du 24/07/2019

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2567W1-5

Date

1974-2005

Généralités

Cote/Cotes extrêmes

2567W1

Date

1987-2003

Présentation du contenu

Réponses aux questionnaires nationaux (1987-1994). Réunions de service : comptes rendus (1995-2000). Mission d’étude sur les ressources et missions des SEPES : rapports, notes, correspondance (2001). Études produites par le SEPES de 1974 à 2003 : catalogue (2003).