15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B310-15B316

Date

1703-1784

Procédures

Cote/Cotes extrêmes

15B316

Date

1703-1783

Présentation du contenu

Affaires évoquées : ouverture de sa boutique (1766) ; acquisition de la maison de Gabriel Lapret, vendue par adjudication (1774-1783, pièces justificatives remontant à 1703) ; tutelle de Florent-Victor André, fils de Jean-François, fripier à Besançon (1778-1780, pièces comptables justificatives numérotées 1-71, 1772-1778) ; faillite, mise au nom de son fils, Pierre-Etienne (scellés et inventaires, vérifications de créances, atermoiements, 1782) ; association conclue avec son frère, Pierre (1783).

Documents en relation

Pour les titres relatifs à la curatelle postérieure de V. André (1780-1785), exercée par P.-F. Perrot, voir : 15B1221.
Pour la faillite voir aussi : 15B206 (bilans et redressement).