Bois de la communauté

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Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

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Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Bois de la communauté

Cote/Cotes extrêmes

EAC60349DD1

Date

1742

Caractéristiques physiques

Plan.

Documents en relation

Plan du bois de l'Aiguillon en 1669 : voir EAC1608D11.

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