1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Couvent de pères minimes, projet de construction à Morteau : délibération du quartier du Lac et déclarations des quartiers de la Grand’Combe, des Fins et de la Grand’Ville de Morteau.
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