1560-1956
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Amodiation de communaux (1643) ; requêtes au bailliage d’Ornans pour que l’amodiation des communaux contribue au remboursement des dettes de la communauté [XVIIe siècle], pour obliger certains habitants à payer leur cote part de l’amodiation (1666) ; pièces de procédures, notamment contre les Bouhelier (1658, s. d. [XVIIe siècle]). Extension d’un communal, dit la Fin des Courvées, à des fins de culture (1691). Anticipation sur un communal, dit sur le Vernet, par Claudy Barrand : traité (1701). Echange d’une pièce de terre entre Avoudrey et François Parrey (1726).
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